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Marques déposées par COMMUNE DE LONS LE SAUNIERTODO
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CHAVENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVENAY
COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3819091
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
CHAVENAY de COMMUNE DE LONS LE SAUNIER

Présentation de la marque CHAVENAY

Déposée le 28 mars 2011 par COMMUNE DE LONS LE SAUNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAVENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est COMMUNE DE LONS LE SAUNIERTODO domicilié(e) 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 903 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE LONS LE SAUNIER domicilié(e) 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

La marque CHAVENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVENAY est expirée depuis le 28 mars 2021.

COMMUNE DE LONS LE SAUNIER a également déposé les autres marques suivantes : Lédonia , NAPARIX , Lédonia , CHAVENAY , NAPARIX


COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, Collectivité territoriale - 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 213903008


COMMUNE DE LONS LE SAUNIER - 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.